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Le Tribunal administratif federal rejette tous les recours au CEVA


Le Tribunal administratif fédéral (TAF) donne son feu vert à la future liaison ferroviaire Cornavin-Eaux-Vives-Annemasse (CEVA). Il lève les oppositions des voisins. Un ultime recours au Tribunal fédéral (TF) pourrait retarder le début des travaux.

Long de 13,7 km, le tracé du CEVA a suscité une soixantaine d’oppositions. Certaines ayant été écartées ou d’autres radiées, il en restait encore 22, dont celles des habitants du quartier de Champel, sous lequel passera l’un des tunnels.

Dans un arrêt long de près de 150 pages, le TAF écarte les arguments des opposants, qui redoutent les vibrations et le bruit solidien, soit le grondement sourd provoqué par le passage des trains.

Clause contestée

Il confirme la décision d’approbation des plans prise par l’Office fédéral des transports (OFT) en 2008, ainsi que l’une de ses clauses les plus contestées. Celle-ci prévoit que les mesurages dans les ouvrages souterrains et les immeubles concernés ne seront effectués qu’une fois le gros-oeuvre achevé.

Ils détermineront la nature des protections nécessaires pour respecter les valeurs indicatives de planification en matière de vibrations et de son solidien. Selon le TAF, l’OFT était fondée à imposer une telle clause.

En l’absence d’une ordonnance spécifique, le TAF s’est référé aux dispositions applicables pour l’évaluation des vibrations et du bruit solidien des installations de transport sur rails.

Six ans de travaux

Il est parvenu à la conclusion que la future installation respecte les exigences de la loi sur la protection de l’environnement. En ce qui concerne les risques de tassement, le TAF a constaté que les maîtres d’ouvrage ont prévu plusieurs mesures constructives particulières de manière à pouvoir y faire face

Les autres objections relatives au bruit, à la protection du paysage, à la protection des forêts et des eaux ont également été écartées.

Les travaux de construction du CEVA devraient durer six ans. Ils comportent des tunnels longs de 4,8 kilomètres, un pont et d’autres installations, telles que la future gare des Eaux-Vives.